La loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 a modifié la délivrance des certificats médicaux en vue de favoriser l’accès au sport.
Le point principal de cette réforme est qu’un certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive est exigé pour la première délivrance d’une licence sportive et lors de son renouvellement tous les 3 ans, sauf pour certaines disciplines particulières. Dans l’intervalle des trois ans, le sportif – ou ses représentants légaux – remplit un autoquestionnaire de santé : le QS-sport fourni par sa fédération et également disponible sur internet (figure).
Le certificat doit préciser la discipline de manière explicite, ou un ensemble de disciplines connexes.
Il doit également préciser s’il s’agit d’une pratique de loisir ou de compétition. Le certificat « loisir », qui ne donne pas le droit à participer aux compétitions, est renouvelé au minimum tous les 3 ans, mais des fédérations sportives peuvent exiger un renouvellement plus fréquent.
Exception pour le sport scolaire : il n’est plus nécessaire de présenter un certificat médical pour les cours d’éducation physique et sportive, l’obtention ou le renouvellement d’une licence dans une fédération sportive scolaire. Cette exception ne concerne pas la pratique des disciplines à contraintes particulières.
Les disciplines à contraintes particulières dont le renouvellement doit être annuel sont :
– l’alpinisme, la plongée subaquatique, la spéléologie ;
– les disciplines sportives si elles sont pratiquées en compétition et pouvant aboutir à un KO (boxe anglaise, boxe française, kickboxing, etc.) ;
– les disciplines sportives comportant l’utilisation d’armes à feu ou à air comprimé (tir, ball-trap, biathlon) ;
– les disciplines sportives aéronautiques pratiquées en compétition comportant l’utilisation de véhicules terrestres à moteur, d’un aéronef ;
– le rugby à XV, à XIII et à VII.
Ces disciplines nécessitent souvent une attention médicale particulière en plus de l’examen clinique habituel, fixé par arrêté (arrêté du 24 juillet 2017), il ne faut donc pas hésiter à adresser l’enfant à un médecin du sport. Par exemple, pour le rugby, l’examen clinique doit être complété par un électrocardiogramme de repos à partir de l’âge de 12 ans. Autre exemple, pour la boxe, un examen ophtalmologique est nécessaire (risque de décollement de rétine en cas de myopie forte). Le certificat médical engage la responsabilité du praticien. C’est un acte de prévention, non remboursé par la Sécurité sociale, établi normalement lors des examens systématiques de l’enfant. Il doit être réalisé sur la base d’un interrogatoire (antécédent de mort subite, symptômes à l’effort, etc.) et d’un examen physique ciblé (cardio-vasculaire, locomoteur, ORL si sport aquatique par exemple).
À noter que l’électrocardiogramme de repos – à partir de 12 ans et avant 35 ans – est particulièrement recommandé tous les 3 ans, quelle que soit la discipline.
Sport intensif
L’enfant est un organisme en pleine évolution physique et psychique avec une mosaïque de cartilages de croissance particulièrement fragiles ( 13-18 garçon et 11-16 fille )
L’intensif précoce (10 à 20 h par semaine) peut impacter la maturation squelettique, la croissance et le développement pubertaire
Nécessité de réaliser des explorations complémentaires en fonction du sport pratiqué avec minimum un électrocardiogramme du repos.